Terres et moyens de subsistance des populations autochtones

Étude sur la Convention 169 de l'Organisation Internationale du Travail relative aux peuples indigènes et tribaux en RCA

1 février 2012

Cette étude évalue la manière dont la législation centrafricaine et ses mécanismes de mise en oeuvre (à tous les niveaux) sont conformes aux dispositions énoncées dans la Convention 169.

La situation des peuples des forêts de la République centrafricaine

1er janvier 2009

Cette étude est le fruit de plusieurs missions de terrain à la rencontre des peuples autochtones des forêts dans différentes régions du sud-ouest de la RCA, notamment Bagandou, Bimbo, Mongoumba, Mbata et Bilolo dans les préfectures de Lobaye, Ombella Mpoko et Sangha-Mbaéré.

L'utilisation des produits forestiers non ligneux dans le Bassin du Congo : Contraintes et opportunités

1 février 2007

Ce rapport documente la recherche et les données sur l'utilisation des produits forestiers non ligneux (PFNL) dans les six pays du Bassin du Congo : Cameroun, République centrafricaine (RCA), République du Congo ou Congo-Brazzaville, République démocratique du Congo (RDC), Gabon et Guinée équatoriale.

Les droits des populations autochtones en République du Congo : Une analyse du contexte national et des recommandations

1 juin 2006

Ce rapport présente un résumé exécutif ainsi que des recommandations de la société civile concernant la "Loi sur la promotion et la protection des Pygmées du Congo".

Les droits du peuple pygmée en République du Congo : contexte juridique international

1er janvier 2006

Ce rapport présente les grandes lignes du régime international des droits de l'homme en ce qui concerne les peuples autochtones, et donc les responsabilités de la République du Congo-Brazzaville en vertu du droit international, dans le contexte de l'initiative actuelle visant à développer une protection législative pour les peuples congolais Baka "pygmées".

Les droits des peuples autochtones en République du Congo : Analyse du contexte national et recommandations (RAPPORT SOMMAIRE)

1er janvier 2006

Ce rapport sommaire était élaboré comme contribution de la société civile à l'élaboration de la " Loi portant promotion et protection des Pygmées au Congo " en la République du Congo